Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITRANS'EXPRESS
Numéro de dépôt :
1599647
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
21/06/2000
Présentation de la marque QUALITRANS'EXPRESS
Déposée le 21 juin 1990 par JODAR Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « QUALITRANS'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUALITRANS'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599647.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITRANS'EXPRESS est expirée depuis le 21 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50