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Marques déposées par JOCTEUR Philippe Marc
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CLOS DE LA MIRANDOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA MIRANDOLE
JOCTEUR Philippe Marc

Numéro de dépôt :
4363424
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2027
CLOS DE LA MIRANDOLE de JOCTEUR Philippe Marc

Présentation de la marque CLOS DE LA MIRANDOLE

Déposée le 23 mai 2017 par JOCTEUR Philippe Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS DE LA MIRANDOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est JOCTEUR Philippe Marc domicilié(e) 27, rue Teulère - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE DU VAL DE SAONE, Me CABOCEL Jean-Livier domicilié(e) ZAC URPARC SUD BOURGOGNE, 354, rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque CLOS DE LA MIRANDOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA MIRANDOLE arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.


JOCTEUR Philippe Marc - 27, rue Teulère - 33000 - BORDEAUX - France


SOCIETE JURIDIQUE DU VAL DE SAONE, Me CABOCEL Jean-Livier - ZAC URPARC SUD BOURGOGNE, 354, rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation viticole du Clos de la Mirandole.