Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO SURVEYOR
JOCKEL PAUL

Numéro de dépôt :
1379253
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1996

Présentation de la marque PHOTO SURVEYOR

Déposée le 10 novembre 1986 par JOCKEL PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTO SURVEYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOCKEL PAUL, domicilié(e) 97, bd Jean Jaurès, 94260 FRESNES. - France.

La marque PHOTO SURVEYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO SURVEYOR est expirée depuis le 10 novembre 1996.

JOCKEL PAUL a également déposé les autres marques suivantes : SECURICABLE , POSITIVE


JOCKEL PAUL - 97, bd Jean Jaurès, 94260 FRESNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pur appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et equipement pour le traitement de l'information; extincteurs;