Déposée le 13 mars 1998 par Jocelyne VEROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Mil-outils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est Jocelyne VEROT, domicilié(e) 7 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 43770 CHADRAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOCELYNE VEROT - France.
La marque Mil-outils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722824.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mil-outils est expirée depuis le 13 mars 2008.
Jocelyne VEROT - 7 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 43770 CHADRAC - France
JOCELYNE VEROT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Outils et instruments à mains entraînés manuellement Ustensiles et récipients non électriques pour le ménages ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exceptions de pinceaux) matiériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faience. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, fillets de pêche, filets de camouflages, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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