Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOYCE
Numéro de dépôt :
1413524
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996
Présentation de la marque JOYCE
Déposée le 16 janvier 1986 par Jocelyne SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYCE est expirée depuis le 16 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48