Déposée le 9 décembre 2011 par madame jocelyne loubet et madame Catherine JUND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « JCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Les déposants sont madame jocelyne loubet domicilié(e) 51 rue de Fontenay - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France et madame Catherine JUND domicilié(e) 30 Chemin de la Messe - 91160 - BALLAINVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. jocelyne loubet domicilié(e) 51 rue de Fontenay - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.
La marque JCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880457.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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