Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUADOME
Jocelyne LANIECE-MENOUARD Agissant pour le compte de la société “ AQUADôME ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3483160
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
AQUADOME de Jocelyne LANIECE-MENOUARD

Présentation de la marque AQUADOME

Déposée le 16 février 2007 par Jocelyne LANIECE-MENOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADOME »

Le déposant est Jocelyne LANIECE-MENOUARD Agissant pour le compte de la société “ AQUADôME ” en cours de formation domicilié(e) 64 RUE GERARD PHILIPE-ST CESAIRE,30900 NÎMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne LANIECE-MENOUARD domicilié(e) 64 RUE GERARD PHILIPE-ST CESAIRE,30900 NÎMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADOME est expirée depuis le 16 février 2017.


Jocelyne LANIECE-MENOUARD Agissant pour le compte de la société “ AQUADôME ” en cours de formation - 64 RUE GERARD PHILIPE-ST CESAIRE,30900 NÎMES - 30900 - France


Jocelyne LANIECE-MENOUARD - 64 RUE GERARD PHILIPE-ST CESAIRE,30900 NÎMES - 30900 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Constructions transportables métalliques.