Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PRE DE MARGUERITE VOS POINTS DE CROIX, VOS CANEVAS, TOUT SIMPLEMENT SUR… WWW.MARGUERITE.FREE.FR
Jocelyne Joly

Numéro de dépôt :
3461663
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
LE PRE DE MARGUERITE VOS POINTS DE CROIX, VOS CANEVAS, TOUT SIMPLEMENT SUR… WWW.MARGUERITE.FREE.FR de Jocelyne Joly

Présentation de la marque LE PRE DE MARGUERITE VOS POINTS DE CROIX, VOS CANEVAS, TOUT SIMPLEMENT SUR… WWW.MARGUERITE.FREE.FR

Déposée le 6 novembre 2006 par Jocelyne Joly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LE PRE DE MARGUERITE VOS POINTS DE CROIX, VOS CANEVAS, TOUT SIMPLEMENT SUR… WWW.MARGUERITE.FREE.FR »

Le déposant est Jocelyne Joly domicilié(e) 4 Place de la Liberté,73200 ALBERTVILLE,France - 73200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne Joly domicilié(e) 4 Place de la Liberté,73200 ALBERTVILLE,France - 73200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRE DE MARGUERITE VOS POINTS DE CROIX, VOS CANEVAS, TOUT SIMPLEMENT SUR… WWW.MARGUERITE.FREE.FR est expirée depuis le 6 novembre 2016.


Jocelyne Joly - 4 Place de la Liberté,73200 ALBERTVILLE,France - 73200 - France


Jocelyne Joly - 4 Place de la Liberté,73200 ALBERTVILLE,France - 73200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Fils à usage textile ; laine filée ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils).