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Marques déposées par Jocelyne Frogerais
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L'ESCARGOTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOTIER
Jocelyne Frogerais

Numéro de dépôt :
3814721
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
L\'ESCARGOTIER de Jocelyne Frogerais

Présentation de la marque L'ESCARGOTIER

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par Jocelyne Frogerais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESCARGOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Jocelyne Frogerais domicilié(e) 0 la Lande aux Pitois - 35150 - Corps-Nuds - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne Frogerais domicilié(e) 0 la Lande aux Pitois - 35150 - Corps-Nuds - France.

La marque L'ESCARGOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOTIER est expirée depuis le 15 mars 2021.


Jocelyne Frogerais - 0 la Lande aux Pitois - 35150 - Corps-Nuds - France


Jocelyne Frogerais - 0 la Lande aux Pitois - 35150 - Corps-Nuds - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants.