Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jocelyne et Michel GENDRIER, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4029254
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2023
Marque figurative de Jocelyne et Michel GENDRIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 août 2013 par Jocelyne et Michel GENDRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est Jocelyne et Michel GENDRIER, E.A.R.L. domicilié(e) 32 Voie des Huards - 41700 - COUR-CHEVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne et Michel GENDRIER domicilié(e) 32 Voie des Huards - 41700 - COUR-CHEVERNY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029254.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2023.

Jocelyne et Michel GENDRIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES Huards , François Ier Cour-Cheverny , Initia , Indigène Romorantin , GENDRIER , ROMO , Le Pressoir , Amiral Crémant , Envol Cheverny , Pure Cheverny


Jocelyne et Michel GENDRIER, E.A.R.L. - 32 Voie des Huards - 41700 - COUR-CHEVERNY - France


Jocelyne et Michel GENDRIER - 32 Voie des Huards - 41700 - COUR-CHEVERNY - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626083 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ;

Pensions pour animaux.