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Marques déposées par madame Jocelyne DUVAL
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ZOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOD
Madame Jocelyne DUVAL

Numéro de dépôt :
1651040
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2001
ZOD de Jocelyne DUVAL

Présentation de la marque ZOD

Déposée le 20 mars 1991 par madame Jocelyne DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jocelyne DUVAL domicilié(e) 14, rue Le Dantec, 75013 PARIS - France.

La marque ZOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOD est expirée depuis le 20 mars 2001.

Jocelyne DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : ECHECS ASTRAGALUS , BONNE ANNEE , Les Dés d'Isis


Madame Jocelyne DUVAL - 14, rue Le Dantec, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Communication, jeux télématiques radiophoniques télévisuels et vidéos. Edition, spectacles films et théatre

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.