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Marques déposées par Jocelyne Dos Santos
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Jocelyne DOS SANTOS Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jocelyne DOS SANTOS Immobilier
Jocelyne Dos Santos, Agissant pour le compte de la société “ Jocelyne Dos Santos Immobilier ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3852448
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2021
Jocelyne DOS SANTOS Immobilier de Jocelyne Dos Santos

Présentation de la marque Jocelyne DOS SANTOS Immobilier

Déposée le 10 août 2011 par Jocelyne Dos Santos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jocelyne DOS SANTOS Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est Jocelyne Dos Santos, Agissant pour le compte de la société “ Jocelyne Dos Santos Immobilier ” en cours de formation domicilié(e) 13 bis Louis revon - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne Dos Santos domicilié(e) 13 bis Louis revon - 74000 - ANNECY - France.

La marque Jocelyne DOS SANTOS Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jocelyne DOS SANTOS Immobilier est expirée depuis le 10 août 2021.


Jocelyne Dos Santos, Agissant pour le compte de la société “ Jocelyne Dos Santos Immobilier ” en cours de formation - 13 bis Louis revon - 74000 - ANNECY - France


Jocelyne Dos Santos - 13 bis Louis revon - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.