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Marques déposées par JOCELYNE DESAEGHER
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SPARTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTES
JOCELYNE DESAEGHER

Numéro de dépôt :
3851319
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
SPARTES de JOCELYNE DESAEGHER

Présentation de la marque SPARTES

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par JOCELYNE DESAEGHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est JOCELYNE DESAEGHER domicilié(e) 66 RUE DU PRESIDENT POINCARE - 59140 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOCELYNE DESAEGHER domicilié(e) 66 RUE DU PRESIDENT POINCARE - 59140 - DUNKERQUE - France.

La marque SPARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTES est expirée depuis le 4 août 2021.


JOCELYNE DESAEGHER - 66 RUE DU PRESIDENT POINCARE - 59140 - DUNKERQUE - France


JOCELYNE DESAEGHER - 66 RUE DU PRESIDENT POINCARE - 59140 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

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