Déposée le 3 mai 1995 par la société Jocelyne DE LOS SANTOS BARNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY),
la marque française « JOYCE B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la société Jocelyne DE LOS SANTOS BARNIER domicilié(e) 2, rue Cardinal de Polignac, 43000 LE PUY-en-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne DE LOS SANTOS BARNIER - France.
La marque JOYCE B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jocelyne DE LOS SANTOS BARNIER - 2, rue Cardinal de Polignac, 43000 LE PUY-en-VELAY - France - SIREN 388789620
Jocelyne DE LOS SANTOS BARNIER - France
Inscription le 30 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196714 - Publication au BOPI 1996-01-30
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
- Services de Création Stylique et de Services de confection de vêtements et chapeaux pour le compte de tiers.Vêtements, Chapeaux Dentelles et broderies
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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