Mme. Jocelyne Charuel, Agissant pour le compte de la société "EURL CHARUEL" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3989926
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
Présentation de la marque Art & Design
Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par madame Jocelyne Charuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Art & Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est madame Jocelyne Charuel domicilié(e) résidence la chaloupe appartement n°2, 54 rue saint Gaud - 50400 - Granville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL CHARUEL, Mme. Jocelyne Charuel domicilié(e) Résidence la Chaloupe appartement n° 2, 54 Rue St Gaud - 50400 - Granville - France.
La marque Art & Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art & Design est expirée depuis le 13 mars 2023.
Mme. Jocelyne Charuel, Agissant pour le compte de la société "EURL CHARUEL" en cours de formation - résidence la chaloupe appartement n°2, 54 rue saint Gaud - 50400 - Granville - France
EURL CHARUEL, Mme. Jocelyne Charuel - Résidence la Chaloupe appartement n° 2, 54 Rue St Gaud - 50400 - Granville - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Linge de maison.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Art & Design"
