Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maternelle Sup
Monsieur Jocelyn Henriot - Michel

Numéro de dépôt :
4419894
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
Maternelle Sup de Jocelyn Henriot - Michel

Présentation de la marque Maternelle Sup

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par monsieur Jocelyn Henriot - Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maternelle Sup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Jocelyn Henriot - Michel domicilié(e) 13 bis, boulevard Saint-Martin - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Armel Maizières domicilié(e) 13 bis, boulevard Saint-Martin - 75003 - Paris - France.

La marque Maternelle Sup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maternelle Sup arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


Monsieur Jocelyn Henriot - Michel - 13 bis, boulevard Saint-Martin - 75003 - Paris - France


Monsieur Armel Maizières - 13 bis, boulevard Saint-Martin - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.