Marque enregistrée - Marque en vigueur

mama nature
Monsieur jocelyn drouard

Numéro de dépôt :
4640225
Date de dépôt :
19/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2030
mama nature de jocelyn drouard

Présentation de la marque mama nature

Déposée par voie électronique le 19 avril 2020 par monsieur jocelyn drouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mama nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur jocelyn drouard domicilié(e) 4 rue raoul follereau - 38180 - seyssins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jocelyn douard domicilié(e) 4 rue raoul follereau - 38180 - seyssins - France.

La marque mama nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mama nature arrivera à expiration en date du 19 avril 2030.

jocelyn drouard a également déposé les autres marques suivantes : SOS TRAMPOLINE


Monsieur jocelyn drouard - 4 rue raoul follereau - 38180 - seyssins - France


Monsieur jocelyn douard - 4 rue raoul follereau - 38180 - seyssins - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 29 juin 2020 - Retrait partiel n°789557 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Bases de données ; programmes d'ordinateurs et logiciels téléchargeables ou non téléchargeables ; applications (logiciels, programmes enregistrés) pour téléphone, tablette, terminal électronique ou site Internet. Logiciels éducatifs et de formation professionnelle ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de réfrigération, de distribution d'eau ; appareils et machines frigorifiques ; Armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; poches jetables de stérilisation ;

Produits de l'imprimerie, imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, revues, catalogues, brochures, notices, calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, papier d'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Boîtes de présentation en carton ; Emballages en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; papiers et cartons d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; sacs, sachets enveloppes, pochettes , films et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; feuille de cellulose régénérée pour l'emballage ; enveloppes papeterie ; tubes en carton ; cartonnages, emballages réfrigérants en papier, en carton ou en matières plastiques ; emballage en matière plastique isolant et gonflable pour le transport sous température contrôlée par maintien d'une chaîne du froid ;

Matières d'emballage en caoutchouc ; feuilles, sachets, sacs, enveloppes, pochettes en caoutchouc pour l'emballage ; granules et granulés en polystyrène extrudé pour l'emballage ; mousse moulée pour l'emballage ; pastilles en polystyrène extrudé pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, faïence ; pots et flacons non en métaux précieux, boîtes à savon, spatules, houppes et pinceaux à usage cosmétique et pour le maquillage, ustensiles cosmétiques, ustensiles et nécessaires de toilette, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; emballages thermiques, à savoir emballages frigorifiques ;

Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs d'emballage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ;

Viande, poisson, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non vivants, volaille et gibier, extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; potages ; tofu ; charcuterie ; fois gras ; pâtés ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade, épices, aromates [autres que les huiles essentielles] et condiments, glace à rafraîchir, amidon et gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine, chocolat, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, coquillages, crustacés et mollusques vivants, oeufs de poissons ; fleurs naturelles ; litières pour animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; herbes aromatiques fraîches ; herbes potagères fraîches : tous les produits précités à l'exception du chou cabus et des agrumes ;

Bières ; eaux de source, minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de congrès, de salons, de foires à buts commerciaux ou publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; services de courtage en matière d'affaires ; service de mise en relation commerciale d'agriculteurs et producteurs avec des consommateurs ; vente en gros, en demi-gros et au détail en directe, par correspondance ou en ligne de produits alimentaires, de boissons, de produits cosmétiques, de produits de parfumerie , de produits d'hygiène corporelle, de produits de jardinages, de produits d'entretiens et de constructions pour la maison ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises ou des particuliers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente. Etablissement de statistiques ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, de bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou bases de données pour des tiers ;

Télécommunications ; communications téléphoniques, communications télégraphiques, communications radiophoniques ; messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; mise à disposition d'un accès à des informations, des messages et des images sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs, par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux, accessibles par code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet, permettant aux abonnés de géolocaliser leur colis en temps réel ; transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier par courriel ou messagerie SMS ;

Services de transport ; transport en automobile ; transport aérien ; transport en bateau ; transport en chemins de fer ; organisation de voyages ; services de conditionnement, d'emballage, de collecte et d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; emmagasinage ou entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; transport, livraison, distribution de marchandises, de colis, de courrier ; routage [acheminement de marchandises et courrier] ; transport de marchandises accompagné ou non accompagné ; transport de valeurs sous surveillance ; informations en matière de transport ; chargement et déchargement de fret ; affrètement ; information en matière d'entreposage ; messagerie (courrier ou marchandises) ; collecte, transport et livraison de marchandises (y compris de marchandises sous température dirigée), documents, paquets, colis, lettres et palettes ; suivi d'expédition par localisation électronique des marchandises, documents, paquets, colis, lettres et palettes ; services d'expédition ; livraison de marchandises expédiées ; location de véhicules réfrigérés ; location de réfrigérateurs ; location de conteneurs d'entreposage ; services de commissionnaire de transport, à savoir organisation du transport de marchandises ; services de localisation et de suivi de colis ; services d'informations, de conseil et d'assistance concernant les services précités ;

Fourniture d'accès à des logiciels téléchargeables utilisés pour le traitement de transactions d'expédition de documents, lettres, journaux, colis et fret ; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne destiné au transport et à la livraison sur site, à savoir pour la fourniture du statut d'envoi actuel, des détails du colis, des options et coûts du service d'expédition, de la date d'arrivée et de la notification de livraison du colis, pour la préparation et l'impression d'étiquettes d'envoi, documents et factures, pour fournir la documentation de preuve de livraison, et pour la réception, la transmission et le traitement des informations de compte d'envoi identifiant le client ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir, évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles pour le contrôle de la température des produits et pour le conditionnement et le transport de denrées périssables ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers relatifs au transport de denrées périssables.