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Marques déposées par monsieur Jocelyn Chazel
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Effet Papillon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Effet Papillon
M. Jocelyn Chazel, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Effet Papillon" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4287650
Date de dépôt :
16/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2026
Effet Papillon de Jocelyn Chazel

Présentation de la marque Effet Papillon

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2016 par monsieur Jocelyn Chazel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Effet Papillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur Jocelyn Chazel domicilié(e) 341 rue Mourgues - 30900 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jocelyn Chazel domicilié(e) 341 RUE Morgues - 30900 - NIMES - France.

La marque Effet Papillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Effet Papillon arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.


M. Jocelyn Chazel, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Effet Papillon" en cours de formation - 341 rue Mourgues - 30900 - Nîmes - France


M. Jocelyn Chazel - 341 RUE Morgues - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; plants ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.