Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRAL ECO-LOGIS
JOCE.COM, EURL

Numéro de dépôt :
3732935
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2020
CENTRAL ECO-LOGIS de JOCE.COM

Présentation de la marque CENTRAL ECO-LOGIS

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JOCE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRAL ECO-LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JOCE.COM domicilié(e) 132 RUE DE LA FONTAINE - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOCE.COM domicilié(e) 132 RUE DE LA FONTAINE - 93130 - NOISY LE SEC - France.

La marque CENTRAL ECO-LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRAL ECO-LOGIS est expirée depuis le 26 avril 2020.


JOCE.COM, EURL - 132 RUE DE LA FONTAINE - 93130 - NOISY LE SEC - France


JOCE.COM - 132 RUE DE LA FONTAINE - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.