Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLANI
Mr JOCAILLE Sébastien
Mme JOCAILLE Marie née TSITLANADZE

Numéro de dépôt :
99776828
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque SOLANI

Déposée le 17 février 1999 par monsieur JOCAILLE Sébastien et madame JOCAILLE Marie née TSITLANADZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Les déposants sont monsieur JOCAILLE Sébastien domicilié(e) 61 avenue du Casino, 59240 DUNKERQUE - France et madame JOCAILLE Marie née TSITLANADZE domicilié(e) 61 avenue du Casino, 59240 DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOCAILLE Sébastien - France.

La marque SOLANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776828.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLANI est expirée depuis le 17 février 2009.


Mr JOCAILLE Sébastien - 61 avenue du Casino, 59240 DUNKERQUE - France

Mme JOCAILLE Marie née TSITLANADZE - 61 avenue du Casino, 59240 DUNKERQUE - France


JOCAILLE Sébastien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Condiment à base de piments, poivrons, ail, sel, épices.