Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPERIOR SNONICE MELTER
JOC Produkte AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3039524
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2030
SUPERIOR SNONICE MELTER de JOC Produkte AG

Présentation de la marque SUPERIOR SNONICE MELTER

Déposée le 7 juillet 2000 par la société étrangère JOC Produkte AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERIOR SNONICE MELTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société étrangère JOC Produkte AG domicilié(e) Neunbrunnenstrasse 40, 8050 Zurich - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel AARPI, M. MICHEL Arnaud domicilié(e) 15 rue de Laborde, 75008 Paris - France.

La marque SUPERIOR SNONICE MELTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPERIOR SNONICE MELTER arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.


JOC Produkte AG, Société de droit suisse - Neunbrunnenstrasse 40, 8050 Zurich - Suisse


Gide Loyrette Nouel AARPI, M. MICHEL Arnaud - 15 rue de Laborde, 75008 Paris - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Inscription le 24 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°529023 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-24

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2444432 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-06-24

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749963 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Compositions chimiques pour abaisser la température de fusion de la neige et de la glace.