Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOBIN David
/
ROYALTIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYALTIES
JOBIN David

Numéro de dépôt :
3498557
Date de dépôt :
03/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2027
ROYALTIES de JOBIN David

Présentation de la marque ROYALTIES

Déposée le 3 mai 2007 par JOBIN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est JOBIN David domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Ouen - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ROYALTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALTIES arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.


JOBIN David - 5 Avenue de Saint-Ouen - 75017 - PARIS - France


Novagraaf France, SA, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet partiel n°514688 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649529 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Inscription le 24 décembre 2019 - Concession de licence n°776343 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-24

Inscription le 23 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776317 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Publicité, marketing, étude de marché, recherche de marché, relations publiques, services d'estimation en affaires commerciales, services d'évaluation de marques, services de conseil en organisation et direction d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, information et renseignement dans tous les domaines précités.

Consultation en matière financière ; évaluation de marques ; conseils et information en matière financière et d'estimation financière.

Service de création et développement de marques. Etude et conseil pour la conception de logos, de marques, de noms et d'identificateurs commerciaux. Stylisme, design.