Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMP'HABITAT
SARL JOBERTY, SARL

Numéro de dépôt :
4198471
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2025
CHAMP\'HABITAT de JOBERTY

Présentation de la marque CHAMP'HABITAT

Déposée le 22 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOBERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHAMP'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOBERTY domicilié(e) 15, rue des Rémouleurs - 51350 - CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 667 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BG2A, Me Christophe BONHOMME, Avocat domicilié(e) 34, rue des Moulins - 51100 - REIMS - France.

La marque CHAMP'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP'HABITAT arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

JOBERTY a également déposé les autres marques suivantes : SARL JOBERTY , Ets JOBERTY , ALFORECO


SARL JOBERTY, SARL - 15, rue des Rémouleurs - 51350 - CORMONTREUIL - France - SIREN 412667032


BG2A, Me Christophe BONHOMME, Avocat - 34, rue des Moulins - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Constructions transportables métalliques ; clôtures métalliques ; fenêtres métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques ; vasistas métalliques ; volets métalliques.

Constructions transportables non métalliques ; clôtures non métalliques ; fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; vasistas non métalliques ; volets non métalliques.

Vente au détail de clôtures, fenêtres, portails, portes, volets et vasistas.

Installation et réparations de clôtures, fenêtres, portails, portes, volets et vasistas.