Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KI SIGN
JOBERT Christophe
agissant au nom et pour le compte de la Société Ki sign en cours de création

Numéro de dépôt :
3254161
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/10/2013
KI SIGN de JOBERT Christophe

Présentation de la marque KI SIGN

Déposée le 29 octobre 2003 par JOBERT Christophe et la société agissant au nom et pour le compte de la Société Ki sign en cours de création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « KI SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Les déposants sont JOBERT Christophe - France et la société agissant au nom et pour le compte de la Société Ki sign en cours de création domicilié(e) 8, allée des Symphorines,38420 Domène - 38420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOBERT Christophe domicilié(e) 8, allée des Symphorines,38420 Domène - 38420 - France.

La marque KI SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KI SIGN est expirée depuis le 29 octobre 2013.


JOBERT Christophe - France

agissant au nom et pour le compte de la Société Ki sign en cours de création - 8, allée des Symphorines,38420 Domène - 38420 - France


Monsieur JOBERT Christophe - 8, allée des Symphorines,38420 Domène - 38420 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 16 août 2004 - Rejet partiel n°397709 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 27 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451280 - Publication au BOPI 2007-03-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Encres cosmétiques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; tampons encreurs. Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].