Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Erick Sebastian
M. JOBARD Eric

Numéro de dépôt :
3954062
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
Erick Sebastian de JOBARD Eric

Présentation de la marque Erick Sebastian

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur JOBARD Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Erick Sebastian » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur JOBARD Eric domicilié(e) 70 Grande rue - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque Erick Sebastian a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Erick Sebastian est expirée depuis le 8 octobre 2022.


M. JOBARD Eric - 70 Grande rue - 25000 - BESANCON - France


Cabinet FIDAL, M. HOURNON Nicolas - Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Salons de beauté ; salons de coiffure.