Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOT
JOB DISTRIBUTION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1524537
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque ASCOT

Déposée le 14 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOB DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOB DISTRIBUTION domicilié(e) 19, Chemin de la Garonne, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 14 avril 1999.

JOB DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE , VALLESPIR


JOB DISTRIBUTION, société à responsabilité limitée - 19, Chemin de la Garonne, 31200 TOULOUSE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes