Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERRE FRANCAIS
Monsieur Joaquin SERNA et Madame Jeanne SERNA

Numéro de dépôt :
1423068
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1996
LE VERRE FRANCAIS de Joaquin SERNA et Madame Jeanne SERNA

Présentation de la marque LE VERRE FRANCAIS

Déposée le 16 juillet 1986 par monsieur Joaquin SERNA et Madame Jeanne SERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERRE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joaquin SERNA et Madame Jeanne SERNA domicilié(e) 9, avenue Claude Vellefaux, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette KRAEMER - France.

La marque LE VERRE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERRE FRANCAIS est expirée depuis le 16 juillet 1996.

Joaquin SERNA et Madame Jeanne SERNA a également déposé les autres marques suivantes : ARGY ROUSSEAU , SABINO , NOVERDY , LE VERRE DE PARIS , SERNA DE PARIS , VERLIS , EL GALLEGO , DEGUE , RICHARD , MAJORELLE


Monsieur Joaquin SERNA et Madame Jeanne SERNA - 9, avenue Claude Vellefaux, 75010 PARIS. - France


Madame Colette KRAEMER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Verrerie, verres gravés, lampes et vases

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.