Marque expirée - Marque en non vigueur

Infra-Dômes
Joaquim Pinto, Agissant pour le compte de la société "Infra-Dômes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3649281
Date de dépôt :
09/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2019
Infra-Dômes de Joaquim Pinto

Présentation de la marque Infra-Dômes

Déposée par voie électronique le 9 mai 2009 par Joaquim Pinto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Infra-Dômes »

Le déposant est Joaquim Pinto, Agissant pour le compte de la société "Infra-Dômes" en cours de formation domicilié(e) 87 bis Avenue du Parc - 91230 - Montgeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joaquim Pinto domicilié(e) 87 bis Avenue du Parce - 91230 - Montgeron - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infra-Dômes est expirée depuis le 9 mai 2019.


Joaquim Pinto, Agissant pour le compte de la société "Infra-Dômes" en cours de formation - 87 bis Avenue du Parc - 91230 - Montgeron - France


Joaquim Pinto - 87 bis Avenue du Parce - 91230 - Montgeron - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.