Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRTAV
Joaquim GOMES, Agissant pour le compte de la société "IRTAV" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3857479
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/09/2021
IRTAV de Joaquim GOMES

Présentation de la marque IRTAV

Déposée le 8 septembre 2011 par Joaquim GOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IRTAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Joaquim GOMES, Agissant pour le compte de la société "IRTAV" en cours de formation domicilié(e) 10 Rue Guy Baudoin - 77000 - Melun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joaquim GOMES domicilié(e) 10 10 Rue Guy Baudoin - 77000 - Melun - France.

La marque IRTAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRTAV est expirée depuis le 8 septembre 2021.


Joaquim GOMES, Agissant pour le compte de la société "IRTAV" en cours de formation - 10 Rue Guy Baudoin - 77000 - Melun - France


Joaquim GOMES - 10 10 Rue Guy Baudoin - 77000 - Melun - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion.