Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rap'as
JOAO-MIGUEL SOARES
AURELIE HARLE

Numéro de dépôt :
3307252
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/08/2014
Rap\'as de JOAO-MIGUEL SOARES

Présentation de la marque Rap'as

Déposée le 5 août 2004 par JOAO-MIGUEL SOARES et AURELIE HARLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Rap'as » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Les déposants sont JOAO-MIGUEL SOARES domicilié(e) 55 RUE ROCROI,59100 ROUBAIX - 59100 - France et AURELIE HARLE domicilié(e) 16 RUE EMILE ZOLA,59152 TRESSIN - 59152 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOAO-MIGUEL SOARES domicilié(e) 55 RUE ROCROI,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

La marque Rap'as a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rap'as est expirée depuis le 5 août 2014.


JOAO-MIGUEL SOARES - 55 RUE ROCROI,59100 ROUBAIX - 59100 - France

AURELIE HARLE - 16 RUE EMILE ZOLA,59152 TRESSIN - 59152 - France


JOAO-MIGUEL SOARES - 55 RUE ROCROI,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

• tissus à usage textile pour la lingerie, linge de maison, couvertures de lit, couverture de table, revêtements de meubles en matières textile. Linge de table non en papier. • vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. • lunettes de soleil, de sport & étuis à lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.