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Marques déposées par joao cunha
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joao natas
Marque expirée - Marque en non vigueur

joao natas
joao cunha
julien porteron

Numéro de dépôt :
3644758
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
joao natas de joao cunha

Présentation de la marque joao natas

Déposée le 17 avril 2009 par joao cunha et julien porteron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « joao natas »

Les déposants sont joao cunha domicilié(e) 18 rue benoni eustache - 93250 - VILLEMOMBLE - France et julien porteron domicilié(e) 2 rue sadi carnot - 92600 - ASNIERE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joao cunha domicilié(e) 18 rue benoni eustache - 93250 - VILLEMOMBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque joao natas est expirée depuis le 17 avril 2019.


joao cunha - 18 rue benoni eustache - 93250 - VILLEMOMBLE - France

julien porteron - 2 rue sadi carnot - 92600 - ASNIERE SUR SEINE - France


joao cunha - 18 rue benoni eustache - 93250 - VILLEMOMBLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.