Déposée le 3 novembre 2004 par madame JOANOT-MARTINOT ANNICK – LUCIENNE – HÉLÈNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est madame JOANOT-MARTINOT ANNICK – LUCIENNE – HÉLÈNE domicilié(e) le Soleil d'or,10330 BALIGNICOURT - 10330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, madame JOANOT – MARTINOT ANNICK domicilié(e) le soleil d'or,10330 BALIGNICOURT - 10330 - France.
La marque BALISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323073.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALISOL est expirée depuis le 3 novembre 2014.
madame JOANOT-MARTINOT ANNICK – LUCIENNE – HÉLÈNE - le Soleil d'or,10330 BALIGNICOURT - 10330 - France
madame JOANOT – MARTINOT ANNICK - le soleil d'or,10330 BALIGNICOURT - 10330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
• fruits et légumes conservés, séchés, cuits – pickles – gelées, confitures, compotes – potages – conserves de viande ou de poisson. • patisserie – gâteaux – sandwiches, pizzas, crèpes (alimentaires) – vinaigres – boisson à base de thé. • boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons – apéritifs sans alcool. • boissons alcooliques – cidres – digestifs (alcools et liqueurs) – vins – spiritueux et extraits ou essence alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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