Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMS AQUA MONITORING SYSTEM
JOANNY-CECILE Joëlle Marie Claude
CECILE Jean-Luc Marie

Numéro de dépôt :
3148206
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
15/02/2012
AQUAMS AQUA MONITORING SYSTEM de JOANNY-CECILE Joëlle Marie Claude

Présentation de la marque AQUAMS AQUA MONITORING SYSTEM

Déposée le 15 février 2002 par JOANNY-CECILE Joëlle Marie Claude et CECILE Jean-Luc Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « AQUAMS AQUA MONITORING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Les déposants sont JOANNY-CECILE Joëlle Marie Claude domicilié(e) 5, rue Hector Berlioz,54460 LIVERDUN - 54460 - France et CECILE Jean-Luc Marie domicilié(e) 5, rue Hector Berlioz,54460 LIVERDUN - 54460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Luc CECILE domicilié(e) 5, rue Hector Berlioz,54460 LIVERDUN - 54460 - France.

La marque AQUAMS AQUA MONITORING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMS AQUA MONITORING SYSTEM est expirée depuis le 15 février 2012.


JOANNY-CECILE Joëlle Marie Claude - 5, rue Hector Berlioz,54460 LIVERDUN - 54460 - France

CECILE Jean-Luc Marie - 5, rue Hector Berlioz,54460 LIVERDUN - 54460 - France


Jean Luc CECILE - 5, rue Hector Berlioz,54460 LIVERDUN - 54460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

1) Appareils, instruments scientifiques, stations ou ensembles, de mesures, d'alerte et d'alarme, basés sur des principes de mesurage électriques, électrochimiques, spectroscopiques, optiques, chromatographiques sur gaz ou liquides, chimiques, pour le contrôle, la mesure, l'alarme, l'alerte, la gestion de systèmes en temps réel ou différé, appareils utilisant des processeurs et des ordinateurs pour le traitement des données des mesures, appareils à savoir : des capteurs et des analyseurs pour les mesures des quantités et des qualités de l'environnement et en particulier de l'eau dans tous les domaines d'application, par des mesures, des contrôles, des observations en laboratoire, sur le terrain, en poste fixe ou non, en ligne. 2) Communications et transmission d'informations par lignes spécialisées ou privées, téléphoniques, radiofréquences, terminaux d'ordinateurs, messageries ou sites électroniques, dans les domaines de l'environnement et en particulier de l'eau, logiciels ou progiciels de traitement et de transmission des informations. 3) Services en termes de conseils, d'expertises, d'études scientifiques et technologiques, de conception, de réalisation, d'exploitation et de maintenance, relatifs à tous les moyens techniques de mesures des quantités et des qualités, dans les domaines de l'environnement et en particulier de l'eau. 4) Services de formations de personnes, sous différentes formes à savoir : cours, séminaires, colloques, congrès, visioconférences, ouvrages, supports télématiques, sur tous les moyens techniques de mesures des quantités et des qualités, dans les domaines de l'environnement et en particulier de l'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.