Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CLOS DE VERDUN
Numéro de dépôt :
1362830
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1996
Présentation de la marque CHATEAU CLOS DE VERDUN
Déposée le 7 juillet 1986 par JOANNON FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLOS DE VERDUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CLOS DE VERDUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS DE VERDUN est expirée depuis le 7 juillet 1996.
JOANNON FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52