Déposée le 30 juin 1999 par monsieur JOANNET Jean-Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES),
la marque française « JOANNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est monsieur JOANNET Jean-Baptiste domicilié(e) 21700 ARCENANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOANNET Jean-Baptiste - France.
La marque JOANNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOANNET est expirée depuis le 30 juin 2009.
Monsieur JOANNET Jean-Baptiste - 21700 ARCENANT - France
Monsieur JOANNET Jean-Baptiste - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
* gelées, confiture, compote * autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons * boissons alcooliques à l'exception des bières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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