Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETANPEL
Monsieur Joannès GAUMOND

Numéro de dépôt :
1491325
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1998

Présentation de la marque ETANPEL

Déposée le 27 septembre 1988 par monsieur Joannès GAUMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETANPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joannès GAUMOND domicilié(e) 213, bd Davout, Résidence Severine, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ETANPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETANPEL est expirée depuis le 27 septembre 1998.

Joannès GAUMOND a également déposé les autres marques suivantes : ETANPEL


Monsieur Joannès GAUMOND - 213, bd Davout, Résidence Severine, 75020 PARIS. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Joint d'étanchéité pour menuiserie.