Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETANPEL
Numéro de dépôt :
1069145
Date de dépôt :
28/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ETANPEL
Déposée le 28 septembre 1978 par monsieur Joannès GAUMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETANPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETANPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ETANPEL est expirée depuis le 28 septembre 1988.
Joannès GAUMOND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017