Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'AULNAY
JOANNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1702036
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021

Présentation de la marque MARQUIS D'AULNAY

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) JOANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS D'AULNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOANNE domicilié(e) - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 200 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MARQUIS D'AULNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS D'AULNAY est expirée depuis le 29 octobre 2021.

JOANNE a également déposé les autres marques suivantes : Pierre FONTAINE , JOANNE , A. LEDUC & Co , PHILIPPE SERRANDE & Cie , C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX , SABLETTES , Bordeaux Bond


JOANNE, société anonyme - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 454200809


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2205364 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333987 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2011 n°2474446 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-29

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers