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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOANNE
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C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX
JOANNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1532861
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2029
C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX de JOANNE

Présentation de la marque C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX

Déposée le 26 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOANNE domicilié(e) - 33360 - CARIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 200 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

JOANNE a également déposé les autres marques suivantes : Pierre FONTAINE , MARQUIS D'AULNAY , JOANNE , A. LEDUC & Co , PHILIPPE SERRANDE & Cie , SABLETTES , Bordeaux Bond


JOANNE, société par actions simplifiée - 33360 - CARIGNAN - France - SIREN 454200809


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396876 - Publication au BOPI 2009-02-03

Inscription le 5 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266401 - Publication au BOPI 1998-11-05

Renouvellement sans limitation n°2131707 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706890 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-19

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers