Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solution confort
joanna ifergan
FREDERIC IFERGAN
david oiknine
david itah

Numéro de dépôt :
3836225
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
solution confort de joanna ifergan

Présentation de la marque solution confort

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par joanna ifergan, FREDERIC IFERGAN, david oiknine, david itah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « solution confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont joanna ifergan domicilié(e) 20 chemin chirpaz - 69130 - ecully - France, FREDERIC IFERGAN domicilié(e) 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France, david oiknine domicilié(e) 16 rue dobropole - 75017 - paris - France, david itah domicilié(e) 108 avenue des ternes - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC IFERGAN domicilié(e) 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France.

La marque solution confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solution confort est expirée depuis le 1 juin 2021.

joanna ifergan a également déposé les autres marques suivantes : Vegetal's , SOLAR INDUSTRIES , a Skan my Skin LABORATOIRE , ABBI PARIS


joanna ifergan - 20 chemin chirpaz - 69130 - ecully - France

FREDERIC IFERGAN - 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France

david oiknine - 16 rue dobropole - 75017 - paris - France

david itah - 108 avenue des ternes - 75017 - paris - France


FREDERIC IFERGAN - 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Production d'énergie.