Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIEL DE SOUA
Mme. Joanna BLAIN
B.A-BA, SARL

Numéro de dépôt :
4345210
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MIEL DE SOUA de Joanna BLAIN

Présentation de la marque MIEL DE SOUA

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par madame Joanna BLAIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A-BA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIEL DE SOUA »

Les déposants sont madame Joanna BLAIN domicilié(e) batiment F, 1 avenue des vignes benettes - 78230 - Le PECQ - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A-BA domicilié(e) BATIMENT F, 1 avenue des vignes benettes - 78230 - Le PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. joanna blain domicilié(e) bâtiment F, 1 AVENUE vignes benettes - 78230 - LE PECQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Joanna BLAIN - batiment F, 1 avenue des vignes benettes - 78230 - Le PECQ - France

B.A-BA, SARL - BATIMENT F, 1 avenue des vignes benettes - 78230 - Le PECQ - France


Mme. joanna blain - bâtiment F, 1 AVENUE vignes benettes - 78230 - LE PECQ - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741716 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.