Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA PANISSE
SARL JOANIS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3246747
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA PANISSE de JOANIS

Présentation de la marque LA PANISSE

Déposée le 16 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PANISSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOANIS domicilié(e) Val-Joanis,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 885 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOANIS domicilié(e) Val-Joanis,84120 PERTUIS - 84120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque LA PANISSE est expirée depuis le 16 septembre 2013.

JOANIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BEAUMELLES , LA BASTIDE VIEILLE


SARL JOANIS (Société à Responsabilité Limitée) - Val-Joanis,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 392885661


SARL JOANIS - Val-Joanis,84120 PERTUIS - 84120 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 16 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402801 - Publication au BOPI 2004-11-16

Inscription le 22 novembre 2007 - renonciation totale n°464310 - Publication au BOPI 2007-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Vins AOC.