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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOANIS
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LA BASTIDE VIEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE VIEILLE
SARL JOANIS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3225660
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
LA BASTIDE VIEILLE de JOANIS

Présentation de la marque LA BASTIDE VIEILLE

Déposée le 25 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BASTIDE VIEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOANIS domicilié(e) VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 885 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOANIS domicilié(e) VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque LA BASTIDE VIEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE VIEILLE est expirée depuis le 25 avril 2013.

JOANIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BEAUMELLES , LA PANISSE


SARL JOANIS (Société à Responsabilité Limitée) - VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 392885661


SARL JOANIS - VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France


Inscription le 16 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402801 - Publication au BOPI 2004-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vins d'appellation d'origine.