Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOANIQUET BERNARD
/
"CIEL VERT"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CIEL VERT"
JOANIQUET BERNARD

Numéro de dépôt :
93496460
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2023

Présentation de la marque "CIEL VERT"

Déposée le 7 décembre 1993 par JOANIQUET BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CIEL VERT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est JOANIQUET BERNARD domicilié(e) 33 ROUTE DE LAVAUR - 31240 - L'UNION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD JOANIQUET domicilié(e) 33 ROUTE DE LAVAUR - 31240 - L'UNION - France.

La marque "CIEL VERT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CIEL VERT" est expirée depuis le 7 décembre 2023.


JOANIQUET BERNARD - 33 ROUTE DE LAVAUR - 31240 - L'UNION - France


BERNARD JOANIQUET - 33 ROUTE DE LAVAUR - 31240 - L'UNION - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244428 - Publication au BOPI 2003-06-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-17

Inscription le 26 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318806 - Publication au BOPI 2001-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 15 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°409178 - Publication au BOPI 2005-03-15

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546547 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

PRODUIT pour la destruction des animaux nuisibles - Désinfectants - Fongicides