Déposée le 24 juin 1993 par JOANIQUET Bernard Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « "CIEL VERT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est JOANIQUET Bernard Jean-Paul domicilié(e) ZI Pechnauquié,31340 VILLEMUR / TARN (dossier no 2249116) - 31340 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard JOANIQUET domicilié(e) Z.I. Pechnauquié,31340 VILLEMUR / TARN (dossier no 2249116) - 31340 - France.
La marque "CIEL VERT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CIEL VERT" est expirée depuis le 12 juin 2013.
JOANIQUET Bernard Jean-Paul - ZI Pechnauquié,31340 VILLEMUR / TARN (dossier no 2249116) - 31340 - France
Bernard JOANIQUET - Z.I. Pechnauquié,31340 VILLEMUR / TARN (dossier no 2249116) - 31340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2249116 - Publication au BOPI 2003-06-12
Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409179 - Publication au BOPI 2005-03-15
Inscription le 15 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°409180 - Publication au BOPI 2005-03-15
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645323 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Produit détergent polyvalent sous forme d'un EXTRAIT LIQUIDE, qui est un nettoyant, dégraissant, à effet désinfectant, biodégradable, à usage industriel et domestique, également en produit concentré
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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