Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joanie Spaghettis
joanie spaghettis

Numéro de dépôt :
3852547
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
Joanie Spaghettis de joanie spaghettis

Présentation de la marque Joanie Spaghettis

Déposée le 11 août 2011 par la société joanie spaghettis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Joanie Spaghettis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la société joanie spaghettis domicilié(e) 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 490 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joanie spaghettis domicilié(e) 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France.

La marque Joanie Spaghettis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joanie Spaghettis est expirée depuis le 11 août 2021.

joanie spaghettis a également déposé les autres marques suivantes : Joanie spaghettis création mode enfantine


joanie spaghettis - 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France - SIREN 533490801


joanie spaghettis - 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).