Déposée le 11 août 2011 par la société joanie spaghettis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Joanie Spaghettis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la société joanie spaghettis domicilié(e) 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 490 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joanie spaghettis domicilié(e) 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France.
La marque Joanie Spaghettis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
joanie spaghettis - 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France - SIREN 533490801
joanie spaghettis - 2 route du pré gaillard - 39370 - LA PESSE L'EMBOSSIEUX - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Couture ; imprimerie ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;