Marque enregistrée - Marque en non vigueur
F
Numéro de dépôt :
1657720
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2001
Présentation de la marque F
Déposée le 19 avril 1991 par Joanès Deguitre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657720.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F est expirée depuis le 19 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39