Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOANCHICOY HENRY
/
CHATEAU BASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BASSAC
JOANCHICOY HENRY
GAEC DES VIGNOBLES JOANCHICOY

Numéro de dépôt :
99775544
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU BASSAC

Déposée le 11 février 1999 par JOANCHICOY HENRY et GAEC DES VIGNOBLES JOANCHICOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Les déposants sont JOANCHICOY HENRY, domicilié(e) Le Pic, 33490 STE FOY LA LONGUE - France et GAEC DES VIGNOBLES JOANCHICOY, domicilié(e) Le Pic, 33490 Ste Foy La Longue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES VIGNOBLES JOANCHICOY - France.

La marque CHATEAU BASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BASSAC est expirée depuis le 11 février 2009.


JOANCHICOY HENRY - Le Pic, 33490 STE FOY LA LONGUE - France

GAEC DES VIGNOBLES JOANCHICOY - Le Pic, 33490 Ste Foy La Longue - France


GAEC DES VIGNOBLES JOANCHICOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2400886 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 5 novembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°509368 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Bassac.