Marque expirée - Marque en non vigueur

SERENATAL
Joan MESTRES
Jérôme CHAUVARIE

Numéro de dépôt :
3655851
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
SERENATAL de Joan MESTRES

Présentation de la marque SERENATAL

Déposée le 8 juin 2009 par Joan MESTRES et Jérôme CHAUVARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERENATAL »

Les déposants sont Joan MESTRES domicilié(e) 4 Impasse Hubert Latham - 31400 - TOULOUSE - France et Jérôme CHAUVARIE domicilié(e) 12 Place Paul PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joan MESTRES domicilié(e) 4 Impasse Hubert Latham - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENATAL est expirée depuis le 8 juin 2019.

Joan MESTRES a également déposé les autres marques suivantes : CATALA COLA , SERECALMIL , AUDILAYA , RHINAYA , MINCIPAUSE , OPTILAYA


Joan MESTRES - 4 Impasse Hubert Latham - 31400 - TOULOUSE - France

Jérôme CHAUVARIE - 12 Place Paul PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France


Joan MESTRES - 4 Impasse Hubert Latham - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507391 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.