Marque expirée - Marque en non vigueur

RHINAYA
Monsieur Joan MESTRES

Numéro de dépôt :
3426009
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2016
RHINAYA de Joan MESTRES

Présentation de la marque RHINAYA

Déposée le 28 avril 2006 par monsieur Joan MESTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RHINAYA »

Le déposant est monsieur Joan MESTRES domicilié(e) 4 Impasse Hubert LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques LAVERGNE domicilié(e) 8 port Saint Sauveur,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINAYA est expirée depuis le 28 avril 2016.

Joan MESTRES a également déposé les autres marques suivantes : CATALA COLA , SERECALMIL , AUDILAYA , SERENATAL , MINCIPAUSE , OPTILAYA


Monsieur Joan MESTRES - 4 Impasse Hubert LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Maître Jacques LAVERGNE - 8 port Saint Sauveur,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotion pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Aliments pour bébé ; emplâtres ; matériel pour pansement ; Bandes culottes ou serviettes hygiéniques ; Tisanes ; sucre à usage médical.